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C.M. 20/06/2014

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 juin 2014 à 15 h

Le vingt juin deux mil quatorze, à quinze heures, le Conseil Municipal a été réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Mme Bernadette STUDER, Maire, à la suite de la convocation adressée par Mme le Maire le 10 juin 2014.
Nombre de membres en exercice :  15
Présents  : 13
Étaient présents : B. STUDER, J.P. POISSENOT, A. CABON, M. CONNOIR, J.C. LINCOU, J.L. SERRES, L. VIELMAS, B. ROLLAND, F. MAILLEFERT, C. BERDUGO, B. MERLIN, M. PUEBLA, G. CORDIER, S. PATTIER
Absent : O. FRIES (procuration à Mme B. STUDER), S. PATTIER (procuration à  M. G. CORDIER)
Secrétaire de séance : J.P. POISSENOT

En ouverture de séance, Mme le Maire demande l’autorisation d’ajouter un point supplémentaire à l’ordre du jour qui concerne  l’adhésion au Syndicat Lauragais Audois dans le cadre « Enfance et Jeunesse ».
Mme STUDER félicite Mme CABON qui a obtenu la Maîtrise en Droit Privé, Sciences Criminelles et Carrière juridique et signale que Loïc GRANIER a obtenu son concours d’Adjoint Technique 1ère Classe.

Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales

Mise  en place le Bureau : Présidente : Mme STUDER B,
Mmes VIELMAS L, ROLLAND B, BERDUGO C, et M. B MERLIN tel que définit dans l’article R.133 du code Électoral.
J.P. POISSENOT a été désigné secrétaire.
Le Conseil Municipal a ensuite procédé à l’élection des délégués et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Avant l’ouverture du scrutin, Mme le Maire a constaté que 2 listes de candidats avaient été déposées.
Résultats de l’élection :
Nombre d’enveloppes : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés :  15
La liste « une équipe solidaire pour Villeneuve la Comptal » :   suffrages obtenus : 12
La liste « Villeneuve la Comptal Autrement » :  suffrages obtenus : 3
Proclamation des élus
Délégués : B. STUDER, J.P. POISSENOT, A CABON
Suppléants : J.C. LINCOU, M. CONNOIR, J.L. SERRES

Adhésion au Syndicat Lauragais Audois

Jusqu’à ce jour, quelques enfants étaient inscrits aux centres de Loisirs de PEYRENS. Depuis la fusion de la CCCBL, les enfants des communes non adhérentes au Syndicat Lauragais Audois qui a été créé, ne peuvent plus être reçus dans les centres de Loisirs.
Mme le maire expose le fonctionnement du Syndicat et fait part de son souhait de voir la commune adhérer afin d’apporter un important service aux parents d’enfants de la commune. Si l’investissement est important pour la commune, environ 28 000 € par an, Mme le Maire parle de solidarité entre les communes car plus les adhérents seront nombreux moins le montant à payer sera important.
Elle rappelle également que les parents versent une participation par rapport au quotient familial et que la CAF apporte une importante subvention.
Elle insiste sur le fait qu’à son avis il faut prendre l’engagement qui, si au bout de 4 ans n’intéresse pas les parents, ne sera pas renouvelé et les explications seront fournies en conséquences.
Persuadée que de nombreux parents seront intéressés, elle fait un tour de table afin que chacun puisse s’exprimer.
La demande d’adhésion faite est adoptée à l’unanimité.
Mme le Maire remercie tous les élus pour cette belle décision.

Question diverse

Mme Martine PUEBLA a souhaité s’exprimer sur un problème récurrent de course de voitures sur la Départementale à hauteur du pont de l’autoroute pratiquement toutes les nuits. Mme le Maire prendra Rende-vous avec le commandant de la Brigade de Gendarmerie pour essayer de trouver une solution à ce dangereux problème.

SÉANCE LEVÉE à 15 h 50